• +33 (0)9 52 92 87 25
  • contact@osia-achat.com
  • 40, Rue Jean Courot - 44210 PORNIC

Mentions légales

Mentions legales

 

Licence

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les informations publiées sur le site n'ont pas de valeur contractuelle.

 

Vie privée

L’utilisateur est informé que, lors de sa navigation sur le site, des données à caractère personnel peuvent lui être demandées via un formulaire à remplir notamment en cas d’envoi de propositions ou de demande de contacts. L’utilisateur est informé que ces données sont collectées pour des finalités déterminées et légitimes (la gestion de  notre clientèle, la prospection commerciale, etc. voir article 2 de la norme simplifiée n° 48 : Délibération n° 2012-209 du 21 juin 2012 portant création d’une norme simplifiée concernant les traitements automatisés de données à caractère personnel relatifs à la gestion de clients et de prospects ) et qu’elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Elles seront conservées pendant une durée respectant la réglementation en vigueur.

Toutes les précautions sont prises pour préserver la sécurité des données, et notamment pour éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Conformément à la loi modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’opposition (article 38), d’accès (article 39) et de rectification (article 40) aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez vous adresser à l’adresse contact@osia-achat.com.

 

Navigation

L’utilisateur est informé que le site www osia-achat.com  et/ou des prestataires peuvent déposer des cookies dans son ordinateur. Ces fichiers ne contiennent pas de données nominatives et sont utilisés à des fins techniques et statistiques uniquement.

L’utilisateur peut, s’il le souhaite, désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.

Ce site fonctionne avec le gestionnaire de contenus WordPress.

 

Réalisation – Hébergement

 

Immatriculation  

  • OSIA est une S.A.S. immatriculée au R.C.S. d'Angers
  • SIREN : 791.530.660
  • Code APE : 7022Z

 

Contact  

Vous pouvez contacter OSIA :

  • par courriel : contact@osia-achat.com
  • en utilisant le formulaire de contact : www osia-achat.com
  • par voie postale : OSIA S.A.S. 75, rue des Bons Enfants. 49300 CHOLET